Marques de commerce

Marque déposée ou une marque de commerce n'est pas seulement une personne de n'importe quel produit, mais aussi le sujet, protégé par les lois de propriété intellectuelle. Afin d'utiliser des marques de commerce pour le marquage et vendre leurs produits, ainsi que sa publicité par tout moyen, il est nécessaire de disposer de documents confirmant la légalité de son utilisation. Ces documents sont le certificat de marque émanant des offices de brevets d'Etat des pays concernés, ou licence du détenteur du copyright de transférer le droit d'utiliser la marque correspondante.

L'équipe de production que Caiman utilise légalement pour indiquer la vente et la publicité de ses produits le commerce suivant marque :

Il est à noter que beaucoup de vendeurs de produits similaires tentent de mettre en œuvre sous les marques respectives des différents types de barbelé renforcée et d'autres produits qui n'ont pas cette marque artisanat chinois bon marché rien ou fils de fer barbelés fait local. Utilisation illégale n'est pas détenue par le vendeur ou le fabricant de la marque constitue une violation flagrante de la législation de la Fédération de Russie, l'Ukraine et la République du Kazakhstan et entraîne l'application d'une série de mesures contre les contrevenants-amendes, confiscation des produits, etc.

Ces fournisseurs de produits qui ne pas utiliser leurs marques, mesures visant à freiner leurs activités illégales, les produits contrefaits est soumis à une confiscation, peut être affecté non seulement par le vendeur, mais aussi en tant qu'acheteur non averti. Pour éviter ce genre de situation, un vendeur de fil de fer barbelé Egoza devrait être tenu de fournir des documents confirmant la légalité de l'utilisation de la marque certificat Egoza – marque délivrée par un vendeur ou producteur, ou certificat de marque et licence de transférer les droits d'utilisation de la marque, le vendeur ou le fabricant du produit.